Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RIC
Numéro de dépôt :
1590969
Date de dépôt :
16/02/1990
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
16/02/2000
Présentation de la marque RIC
Déposée le 16 février 1990 par Etablissement HAAS Georges Cie (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « RIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIC est expirée depuis le 16 février 2000.
Etablissement HAAS Georges Cie (S.N.C a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43